Mentions légales

Responsable éditoriale
Claire Arnaud
Laboratoire HP2,
Inserm U1042 – Université Joseph Fourier
BP 170
38042 GRENOBLE Cedex 9

Hébergement
DiSI Université Joseph Fourier

Tous les droits de reproduction et de diffusion (articles 1 et 2) sont réservés à un usage strictement personnel. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des droits d’usage (articles 3 à 6), en accepter et en respecter les dispositions. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles (article 7) prévues par la loi.

Article 1 : droits d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Pour tout le site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est interdite sauf autorisation expresse des auteurs. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
- citation claire et lisible de la source.

Article 2 : contact
Pour toute autre demande de reproduction sur support papier ou électronique, contacter :
Laboratoire HP2,
Inserm U1042 – Université Joseph Fourier
BP 170
38042 GRENOBLE Cedex 9

Article 3 : protection des données personnelles sur le site
Les informations personnelles collectées sont dispensées de déclaration à la CNIL, selon la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Article 4 : informations nominatives diffusées sur le site
Nous sommes amenés à diffuser des informations professionnelles dans nos annuaires.
Nous rappelons aux personnes y figurant qu’elles disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, elles doivent s’adresser à :
Laboratoire HP2,
Inserm U1042 – Université Joseph Fourier
BP 170
38042 GRENOBLE Cedex 9

Article 5 : liens et créations de liens
Le site HP2 est susceptible de renvoyer à d’autres sites au moyen de liens ; l’université, ne saurait être tenu responsable du contenu illicite de ceux-ci.

Article 6 : publications – Actualités
Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l’objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité.

Article 7 : rappel de la loi
L’université a pour but l’enseignement et la recherche. À ce titre elle se promeut le respect de la démocratie, le respect de l’égalité des personnes indépendamment de leur religion, de leur origine et de leur culture, la liberté intellectuelle, la lutte contre toutes les discriminations.
Ses valeurs s’appuient sur le respect des textes suivants : loi sur l’image, loi sur l’informatique et liberté, loi sur les infractions de presse, loi sur la vie privée, loi sur la protection des mineurs, le code pénal, le code civil, la loi sur la propriété littéraire et artistique, le droit des marques, le droit des brevets, le droit des logiciels, les droits d’auteurs, etc.